(FLASH N°136) CFMHSCT_Groupe de Travail Risques Routiers
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Délégation : Thierry ROY, Francis PERON Réunion : du 21 septembre 2011 |
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Dans le cadre du plan de prévention 2011 du domaine Matériel, et suite à la diffusion dans les Etablissements du document d’information sur le Risque Routier, le Département MS a réalisé un état des lieux.
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L’essentiel
Le but de ce Retour d'Expérience est de connaître l’état d’avancement de la diffusion du document sur le Risque Routier, de sa mise en application et des moyens de traçabilité mis en œuvre au sein des Etablissements du Matériel.
Le principe
Un questionnaire comportant 16 questions a été adressé aux établissements.
L’interlocuteur de MSP dans les établissements a été majoritairement le COSEC.
Sur 50 questionnaires envoyés, il y a eu 47 retours.
L’analyse
Les 16 questions sont regroupées en 7 items.
- L’évaluation des risques
- La sécurité
- Les temps de conduite
- L’analyse des sinistres
- Le permis de conduire
- La médecine du travail
- Les actions de formation et de sensibilisation
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ITEM
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Questionnaire |
OUI |
NON |
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L’évaluation des risques |
Participation à l’évaluation du dirigeant et mise en place des mesures de prévention |
28 |
18 |
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Actualisation du Document Unique |
36 |
10 |
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Sécurité |
Sensibilisation des agents aux risques liés à l’usage du téléphone |
36 |
10 |
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Interdiction de l’usage du téléphone |
37 |
9 |
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Existence d’une veille sur les véhicules d’intervention (PTAC, calage, arrimage) |
18 |
16 |
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Aménagement du véhicule en fonction des besoins |
33 |
1 |
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Vérification par le conducteur de l’état général du véhicule avant départ en mission |
22 |
13 |
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Temps de conduite |
Le temps de conduite est-il clairement identifié comme temps de travail |
40 |
6 |
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Les conducteurs sont-ils informés sur le temps de conduite et l’amplitude horaire maximale de la journée de travail |
37 |
9 |
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Analyse des sinistres |
Analyse des sinistres |
35 |
11 |
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Le permis de conduire |
Contrôle de la validité du permis |
26 |
20 |
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L’agent prévient-il lors de la suspension ou invalidité du permis de conduire |
38 |
8 |
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Médecine du travail |
Le médecin dispose t’il d’une fiche descriptive de poste |
8 |
36 |
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Lors de la visite d’aptitude, le médecin est-il informé de l’exposition de l’agent au risque routier |
29 |
16 |
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Actions de formation et de sensibilisation |
Formateurs déclinant des sensibilisations au x conducteurs sur les risques routiers |
9 |
37 |
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Informations auprès des nouveaux embauchés sur les actions de l’établissement en matière de sécurité |
27 |
18 |
Commentaires MSP
Les résultats non satisfaisants s’expliquent par le délai un peu court entre la diffusion du document et l’envoi des questionnaires.
MSP insiste sur le fait que 100% des établissements ayant une ou des équipes de Relevage ont diffusé le document, pris en compte l’intégralité des items, et en assurent la traçabilité.
Les Actions de MSP
- Informer les dirigeants sur la nécessité réglementaire.
- Sensibilisation des Présidents de CHSCT et des COSEC lors des communications périodiques prévues au second semestre 2011.
- Inciter les établissements à formaliser les incidents et sinistres.
- Sensibiliser les Pôles RH et le Médecin du travail pour formaliser les informations demandées sur le 1033.
- La Direction RH/PST étudie un nouveau cahier des charges pour améliorer les formations théoriques et pratiques.
Pour l’UNSA-Cheminots, au regard de cette analyse, on constate que malgré une prise de conscience des Etablissements sur les risques routiers, fortement impulsée par le Département MSP, bon nombre d’items nécessitent encore de sérieux progrès, dont 3 items qui méritent un effort sérieux et rapide avec beaucoup plus de traçabilité.
Ce Retour d’Expérience présenté en séance doit être considéré comme le point zéro de la démarche.
Pour l’UNSA-Cheminots, un nouveau bilan dans 6 mois devrait être engagé pour confirmer la prise en compte du Risque Routier par les établissements.
De plus, il nous semble plus que nécessaire qu’une déclinaison par chaque Etablissement des principes inclus dans ce document d’information soit réalisée.
Cette déclinaison sous forme d'une consigne locale, sans pour autant se substituer au document unique, serait le meilleur indicateur de la prise en compte de ce risque particulier.